Last modified: 2002-05-18 by ivan sache
Keywords: disclaimer | avertissement | copyright | web |
Links: FOTW homepage |
search |
disclaimer and copyright |
write us |
mirrors
Vous avez libre accès à ce site sous réserve
de l'acceptation des avertissements et déclaration de
copyright qui suivent ci-dessous.
Dans ce qui suit, « le site » désigne le site «
FOTW Flags Of The World » que vous consultez actuellement ;
« nous » désigne les responsables éditoriaux
du site.
Consultez aussi :
En ce qui concerne les drapeaux, il existe de nombreux sujets conflictuels. En l'occurence, le site contient des drapeaux et des commentaires concernant des mouvements indépendantistes, antigouvernementaux, voire même racistes : cela ne signifie en aucun cas que ceux-ci bénéficient de quelque sorte de soutien que ce soit de notre part.
Toute propos émis par un contributeur sur un sujet prêtant à controverse doit être considéré comme l'opinion personnelle du contributeur en question, et non comme l'opinion des responsables éditoriaux et de l'équipe de rédaction du site. L'utilisation des images ou des commentaires contenus dans le site sur tout autre site ou par tout autre média ne peut être considéré d'aucune façon comme notre approbation tacite ou volontaire des propos, opinions ou images véhiculés par ledit site ou média.
La qualité des images et des commentaires peut être significativement variable : le site contient non seulement les drapeaux les plus connus, mais encore des esquisses ou des rumeurs, trouvant souvent leur origine dans les divers médias du monde (télévisions, magazines, etc.). La responsabilité de FOTW ne saurait en aucun cas être mise en cause en ce qui concerne l'authenticité du contenu du site.
Les sociétés ou personnes propriétaires et/ou responsables du serveur hôte du site ne sauraient en aucun cas être tenues pour responsables du contenu de ce dernier.
La plupart des textes et des images contenus dans ce site sont
fournis par des contributeurs. Mention est faite de l'origine des
données fournies par le contributeur selon la
déclaration de ce dernier à FOTW ; dans tous les cas
où aucune autre mention d'origine n'est faite par le
contributeur, FOTW considère de bonne foi la contribution
inédite et tient le contributeur pour détenteur du
copyright.
Certaines images sont tirées de bases de données de
type « ClipArt » ou d'applications graphiques. Ces images
peuvent normalement être utilisées dans des dessins sans
qu'intervienne de litige lié aux droits d'auteur. En
conséquence, il est considéré qu'ils peuvent
être utilisés sur le site FOTW sans citation d'origine.
La libre utilisation du contenu sous copyright du site FOTW est autorisée aux conditions suivantes :
Toute copie de tout ou partie du contenu du site FOTW distribuée par une voie autre que l'internet (disquettes, cédéroms, ou autres) doit faire mention de ce copyright, pour chaque copie de chaque média utilisé.
Toute vente est interdite y compris en ce qui concerne la diffusion de tout ou partie du contenu du site FOTW par une voie autre que l'internet (disquettes, cédéroms, ou autres) ;
|